0 CGU

Conditions générales d’utilisation

L’accès et l’utilisation des informations contenues dans le présent site internet (ci-après le « Site Web ») sont soumises à l’application des présentes conditions d’utilisation. En accédant et en utilisant le Site Web, vous acceptez, sans limitation, les présentes conditions d’utilisation.



Contenu

Codigel apporte beaucoup d’attention à l’exactitude des données contenues sur le Site Web et s’efforce d’assurer la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, sans préavis et à tout moment le contenu. Toutefois la société Codigel ne peut garantir la précision, l’exactitude ou l’exhaustivité de ces informations. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou une omission dans le Site Web, merci de nous en avertir par email.

Codigel n’apporte aucune garantie quant aux informations contenues sur le Site Web, notamment en ce qui concerne leur aptitude à un but quelconque. Codigel décline toute responsabilité pour tout dommage dû à un virus et/ou à une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site.

Codigel ne peut être tenue responsable pour tout dommage, qu’ils soient directs ou indirects, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site Web et/ou résultant de toute erreur ou omission dans le contenu du Site Web.



Liens hypertexte

Tout lien hypertexte vers le Site Web ne peut être établi qu’avec l’autorisation préalable et écrite de Codigel.
Codigel n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, dus à la consultation de pages accessibles par des liens hypertexte présents dans ce site.



Respect de la vie privée

Les données à caractère personnel que vous communiquez par le biais des formulaires présents sur le Site Web font l’objet d’un traitement automatisé constitué à des fins d’information et de communication externe. Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, ce traitement automatisé fait l’objet d’une dispense de déclaration à la Commission National de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément au Règlement Européen RGPD – Règlement général sur la protection des données - la société CODIGEL vous informe que les données personnelles que vous avez éventuellement fournies feront l’objet de traitement dans le respect du règlement ci-dessous.
Nous collectons vos données personnelles lorsque vous souscrivez à nos newsletters (Nom, Prénom et adresse mail) et que vous créez un compte client. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer notre lettre d'information ainsi que des informations concernant les activités de Codigel. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter. Ces données seront conservées pendant toute la durée de votre enregistrement sur le Site Codigel ainsi que pour une période ultérieure prévue par la loi, dans le cadre des finalités de la collecte.
Conformément à la Loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique et aux Libertés, vous bénéficiez d’un droit d’opposition, d’accès et/ou de rectification de vos données personnelles auprès de Codigel (Codigel – ZAC du Petit Parc - 4, rue du Grand Etang - 78920 Ecquevilly, France ou codigel@codigel.com).



Copyright

Le Site Web et son contenu (incluant notamment la structure générale, les textes, les photographies, les images et tout autre élément composant le Site Web) sont la propriété de Codigel ou de leurs auteurs respectifs. Chacun de ces éléments constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle. La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Il est possible de reproduire tout ou partie du Site Web, moyennant autorisation préalable et écrite de la part de Codigel.
Toutes les marques citées ainsi que les logos figurant sur le Site Web sont la propriété de leurs auteurs respectifs.



Editeur responsable

Codigel
SAS au capital de 810 000 €
RCS Versailles : B 612.001.297
TVA N° FR28612001297000052
ZAC du Petit Parc - 4, rue du Grand Etang
78920 Ecquevilly
France
Tél.: +33 (0)1 80 83 77 00
Fax : +33 (0)1 80 83 67 01
codigel@codigel.com